Des étudiants manifestent contre l’islamophobie devant le campus de Sciences Po Grenoble,à Saint-Martin-d’Hères (Isère),le 9 mars 2021. PHILIPPE DESMAZES/AFP La relaxe est confirmée pour les dix-sept étudiants de Sciences Po Grenoble,qui étaient encore poursuivis pour avoir mis en cause en 2021 deux enseignants,accusés d’islamophobie. Jugeant que leurs propos « n’ont pas dépassé les limites de liberté d’expression [des étudiants] » telle que définie dans le code de l’éducation,le tribunal administratif de Clermont-Ferrand,dans une décision du 21 novembre,a validé les conclusions retenues à l’unanimité trois ans auparavant par la commission de discipline de l’université de Clermont-Auvergne. L’affaire avait été dépaysée.

Le recteur de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes,Olivier Dugrip,avait demandé au tribunal administratif d’annuler la décision de la commission de discipline du 19 novembre 2021,estimant qu’elle se trouvait « entachée d’erreurs de fait et d’appréciation ». M. Dugrip avait ainsi produit trois courriels adressés à la direction de l’institut d’études politiques (IEP) et deux autres messages ayant fait l’objet d’une diffusion publique via les réseaux sociaux de l’Union syndicale,organisation majoritaire à laquelle appartenaient les dix-sept étudiants poursuivis.

Dans un mail du 9 janvier 2021,les élus de l’Union syndicale avaient ainsi demandé à la directrice de l’IEP,Sabine Saurugger,de « statuer » sur le cas d’un des deux enseignants,Klaus Kinzler,qui s’était opposé à reconnaître la place du mot « islamophobie » dans l’intitulé d’une conférence. Ils attendaient de la directrice qu’elle prenne « des mesures pour lutter contre l’islamophobie dans l’établissement ». Sur les réseaux sociaux,le syndicat était allé plus loin,réclamant « que des actes concrets soient pris »,notamment la suppression du cours sur l’islam dispensé par le second professeur incriminé,Vincent Tournier. Enfin,le 22 février,par un « appel à témoignages » publié sur Facebook,l’Union syndicale invitait les étudiants à dénoncer anonymement les propos islamophobes qui auraient pu être tenus dans ce cours.

Pas d’atteinte à la réputation de l’école

Pour le juge administratif,« au regard du ton et des termes utilisés,ces messages n’ont pas dépassé les limites de liberté d’expression [des étudiants] à l’égard du fonctionnement de ce service public ». Finalement,ces messages tenus par une organisation syndicale n’ont pas été « de nature à porter atteinte à l’ordre,au bon fonctionnement ou à la réputation » de Sciences Po Grenoble.

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